Mentions légales

Sommaire

• 1. Éditeur du site et du service
• 2. Hébergement
• 3. Propriété intellectuelle
• 4. Documents contractuels et informations réglementées
• 5. Réclamations et signalements
• 6. Crédits

1. Éditeur du site et du service

Le site www.kismo.ai (ci-après le « Site ») et le service KISMO (ci-après le « Service ») sont édités par KISMO, société par actions simplifiée au capital de 10 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Avignon sous le numéro 100 952 829 (SIRET du siège 100 952 829 00016), numéro de TVA intracommunautaire FR55100952829, code NAF 62.01Z (programmation informatique), dont le siège social est situé 21 chemin du Moulin, 84530 Villelaure, France.

Adresse électronique : hello@kismo.ai. Directeur de la publication : Monsieur Guillaume Sanchez, Président. Contact protection des données : dpo@kismo.ai.

2. Hébergement

Le Service est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (www.ovhcloud.com), dans des centres de données situés en France. Les fichiers et médias déposés dans le Service sont stockés sur Google Cloud Storage, dans une région de l’Union européenne. Certains composants techniques du Service et le Site font appel aux prestataires suivants : Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (réseau de diffusion et protection des accès) ; LVBL AB, Regeringsgatan 25, 111 53 Stockholm, Suède (plateforme de publication du Site). La liste des prestataires traitant des données personnelles, avec leur pays de traitement, figure dans la Politique de confidentialité et l’Accord de traitement des données.

3. Propriété intellectuelle

Le Site, le Service et l’ensemble de leurs éléments (textes, images, captures d’écran, logos, structure, logiciels, bases de données, format de note KMD) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de KISMO ou de ses concédants. La marque KISMO est déposée auprès de l’Institut national de la propriété industrielle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de KISMO est interdite, à l’exception de l’usage strictement privé et des citations autorisées par la loi. Les marques et noms de produits tiers cités sur le Site (plateformes de visioconférence, assistants d’intelligence artificielle) appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont cités que pour désigner les services compatibles.

4. Documents contractuels et informations réglementées

L’utilisation du Site et du Service est régie par les Conditions générales d’utilisation, les Conditions générales de vente et d’abonnement, la Politique d’usage acceptable, la Politique de support et de niveaux de service, l’Accord de traitement des données, la Politique de confidentialité, la présente Politique cookies et la Notice de transparence relative à l’intelligence artificielle, tous accessibles sur le Site.

Le Service est proposé aux professionnels, pour les besoins de leur activité professionnelle. Les prix affichés sur le Site sont exprimés en euros hors taxes ; les taxes applicables sont ajoutées et le montant total est affiché avant la validation du paiement.

Le Service est un système d’intelligence artificielle au sens du règlement (UE) 2024/1689, tel que modifié par le règlement (UE) 2026/1744 ; les contenus qu’il génère sont signalés comme tels. La Notice de transparence relative à l’intelligence artificielle en décrit les capacités, les limites et les modèles utilisés.

5. Réclamations et signalements

Pour toute réclamation : hello@kismo.ai ou KISMO, 21 chemin du Moulin, 84530 Villelaure, France. KISMO répond dans les trente (30) jours, dans les conditions de l’article 26 des Conditions générales de vente et d’abonnement.

Pour tout contenu que vous estimez illicite sur une page partagée depuis le Service : hello@kismo.ai (objet : « Signalement de contenu »), selon la procédure décrite à l’article 7 des Conditions générales d’utilisation. Ce point de contact est également celui de KISMO au titre du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques.

6. Crédits

Conception et réalisation : KISMO. Polices de caractères : Space Grotesk et Inter, sous licence libre. Captures d’écran : produit KISMO.