Conditions générales d'utilisation

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Article 2 : Accès au site

Le site est accessible sans frais à toute personne disposant d'un accès à internet, les coûts liés à cet accès (matériel, logiciels, connexion) restant à votre charge.

KISMO s'efforce de maintenir le site accessible en permanence, sans être tenue à une obligation de résultat. L'accès au site peut être interrompu, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, en cas de panne ou de force majeure, sans que la responsabilité de KISMO puisse être engagée de ce fait.

Article 3 : Propriété intellectuelle

Le site et l'ensemble des éléments qui le composent (textes, images, logos, éléments graphiques, structure et développements) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de KISMO ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation consentie à KISMO.

La marque KISMO est déposée auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI), en France. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du site ou de l'un de ses éléments, sans l'autorisation écrite préalable de KISMO, est interdite.

Article 4 : Responsabilité

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif. KISMO s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans pouvoir garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. Elles ne constituent pas un engagement contractuel : seuls les documents contractuels (conditions générales de vente, devis) engagent KISMO.

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Article 5 : Renseignements personnels et cookies

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Article 6 : Modification des CGU

KISMO peut faire évoluer les présentes CGU à tout moment, notamment pour tenir compte des évolutions du site ou de la réglementation. La version applicable est celle publiée sur le site au jour de votre navigation.

Article 7 : Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.